Comités du conseil

Direction responsable

• Direction générale

Mandat

• Assurer une vigie quant à l'application de la politique;
• Assurer une mise à jour régulière de la politique et de la Déclaration de services, au besoin;
• Assurer le suivi et l’actualisation de toute recommandation formulée par le Bureau du citoyen à l'instance ou aux instances internes concernées;
• Recevoir et traiter toutes plaintes ou suggestions visant les activités du Bureau du citoyen;
• Formuler, au besoin une ou des recommandations au conseil municipal;
• Nommer parmi ses membres citoyens deux officiers, soit une présidence et une vice-présidence;
• Présenter au conseil municipal un rapport annuel sommaire;
• Réaliser tout autre mandat spécial délégué par le conseil municipal.

N.B. Le comité a un pouvoir décisionnel seulement lorsque tous les membres sont présents.

Membres

• M. Alain Couture, citoyen et président
• Mme Lucie Perreault, citoyenne et vice-présidente
• Mme Claudette Carignan, conseillère municipale
• M. Yves Drolet, conseiller municipal
• M. François Chevalier, directeur général
• M. Simon Lapierre, adjoint au directeur général et responsable du Bureau du citoyen, Ville de Rouyn-Noranda

Durée du mandat

• Le mandat des membres du comité est de 4 ans.

Périodicité des rencontres

• Au moins quatre (4) rencontres par année.

Politique rattachée

• POL-DGE-002 Politique sur la qualité des services

N.B. Il est à noter que ce comité a un pouvoir exécutif à l’égard du traitement des plaintes, mais a un pouvoir de recommandation auprès du conseil à l’égard de toute amélioration qui serait jugée essentielle pour l’organisation des services aux citoyens.

Considérant la nature de ce comité, le nombre de conseillers membres sera de quatre.

Direction responsable

• Bureau de la mairesse et Direction générale

Mandat

• Assurer une vigie périodique sur l’ensemble des dossiers stratégiques à la Ville de Rouyn-Noranda;
• Échanger:
  • sur les enjeux (menaces/opportunités)
  • sur les stratégies de concertation avec partenaire
  • sur les démarches politiques à entreprendre
• Convenir des stratégies de communication;
• Assurer un suivi régulier au conseil municipal;
• Faire des recommandations au conseil municipal.

Membres

• Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
• Mme Sylvie Turgeon, conseillère municipale
• Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
• M. Stéphane Girard, conseiller municipal
• M. Daniel Camden, conseiller municipal
• M. François Chevalier, directeur général, Ville de Rouyn-Noranda

Périodicité des rencontres

• Un calendrier régulier sera prévu, mais à tout moment jugé opportun, la mairesse se réserve le droit de convoquer une rencontre du comité stratégique.

Politique rattachée

• Aucune

Sous-comité : Évaluation du directeur général

Direction responsable                                                                                

• Bureau de la mairesse

Mandat

• Évaluer sur une base annuelle le directeur général et ajuster sa rémunération en fonction de l'atteinte des objectifs de rendement établis;
• Évaluer globalement sur une base biannuelle, l'évolution des objectifs prioritaires ayant été adoptés en début d'année et convenir de tout ajustement s'il y a lieu;
• Effectuer un suivi sur les résultats globaux de l'évaluation au conseil municipal ainsi que sur les objectifs adoptés pour l'année subséquente;
• Au besoin, analyse et recommande tout changement proposé à la description de poste du directeur général;
• Voir à élaborer un plan de relève de la directrice générale et voir à sa révision sur une base périodique.

Membres

• IDEM à ceux du comité stratégique excluant le directeur général de la Ville de Rouyn-Noranda

Périodicité des rencontres

• Annuellement – nombre de rencontres requis en fonction des travaux.

Politique rattachée

• Aucune

Direction responsable

• Bureau de la mairesse et Direction générale

Mandat

• Assurer le suivi de l’application des règlements municipaux adoptés en lien avec la sécurité publique;
• Participer à l’identification des priorités locales tant à l’égard de la prévention, de la promotion ou de l’intervention en sécurité publique;
• Assurer une concertation sur des demandes ponctuelles de conseillers et de citoyens;
• Examiner périodiquement les statistiques opérationnelles;
• Examiner les diverses activités reliées à la sécurité des réseaux de transport;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
• M. Daniel Camden, conseiller municipal
• M. Sébastien Côté, conseiller municipal
• Mme Sylvie Turgeon, conseillère municipale
• M. François Chevalier, directeur général, Ville de Rouyn-Noranda
• M. Luc Tremblay, directeur de la sécurité publique, Ville de Rouyn-Noranda
• Lieutenant Ugo Arguin, responsable du Poste de Rouyn-Noranda, Sûreté du Québec

Périodicité des rencontres

• Quatre (4) à six (6) rencontres par année.

Politique rattachée

• Aucune, se référer à l’entente intervenue entre la Ville et la Sûreté du Québec
• Règlementation pertinente rattachée à la sécurité publique

Direction responsable

Bureau de la mairesse et Direction générale

Mandat

• Faire des recommandations sur tout projet qui lui est soumis par le conseil municipal pour analyse; 
• Suivre la réalisation de toute action initiée par la Ville avec impacts environnementaux; 
• Assurer le suivi du Plan de gestion des matières résiduelles et de sa mise à jour; 
• Veiller à l’élaboration et au suivi d’une politique environnementale et/ou de développement durable; 
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

N. B. : Les membres du comité sont soumis à la confidentialité et ont le pouvoir de recommandation seulement lorsqu’ils siègent au comité. 

Membres

• Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale, présidente
• M. Yves Drolet, conseiller municipal
• M. François Chevalier, directeur général, Ville de Rouyn-Noranda
• Mme Aurore Lucas, chargée de projets en environnement, Ville de Rouyn-Noranda
• Mme Émilie Robert, représentante du CTRI
• Mme Isabelle Jacob, représentante de Baccata Habitation durable
• M. Maurice Duclos, représentant du GÉCO
• Mme Émilie Sirard, citoyenne
• Mme Marie-Ève Sigouin, citoyenne

Sur invitation

• Représentants d’organismes liés à l’environnement (associations de riverains, GÉCO, CREAT, OBV, Mouvement zéro déchets, etc.)
• La directrice de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme 
• La trésorière

Personne ressource

La chargée de projets en environnement

Périodicité des rencontres

Au minimum quatre (4) rencontres par année.

Politiques rattachées

• Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020
• Plan de réduction de gaz à effet de serre 2014-2019

Direction responsable

• Bureau de la mairesse et Direction générale

Mandat

• Produire un guide de relocalisation à l’intention des résidentes et résidents du quadrilatère ciblé par la relocalisation. Ce guide précisera les différentes étapes à suivre dans le cadre du processus de relocalisation selon la situation de chacun (propriétaire, locataire, propriétaire non-occupant). L’accompagnement offert et les différentes options de relocalisation y seront présentées.
• Déployer une démarche de coconstruction visant l’élaboration d’un guide de cohabitation. Cette démarche permettra d’adresser les enjeux et de réfléchir à l’avenir de l’ensemble du quartier Notre-Dame qui continuera de cohabiter à proximité de la Fonderie Horne. Ce guide contiendra des orientations quant aux programmes et solutions à mettre en place pour les résidents(-es), commerçants(-es) et organismes du secteur qui sont touchés par les activités de la Fonderie Horne.
• Puisque l’impact de cette relocalisation de citoyens se fera sentir sur l’ensemble de la ville, le comité se devra également de considérer les perturbations engendrées par un tel chamboulement. Ainsi, il devra prendre la mesure des attentes et des enjeux qui concernent plus largement Rouyn-Noranda.
• Enfin, le comité veillera à diffuser de l’information accessible, en toute transparence, en collaboration avec le Comité de vigie indépendant et l’Observatoire de recherche de l’UQAT.

Membres

• M. Réal Beauchamp, conseiller municipal.
• M. Sébastien Côté, conseiller municipal.
• Mme Sylviane Legault, coordonnatrice des relations avec le milieu, VRN.
• M. Gabriel David-Hurtubise, conseiller des relations avec le milieu, VRN.
• M. Daniel Proulx, professionnel en santé environnementale, Direction régionale de santé publique.
• Mme Sarah Charbonneau, adjointe à la direction du CISSSAT.
• Mme Lynda Taddio, directrice du CPE L’Anode magique.
• Mme France Champagne, directrice du CPE La Ribambelle.
• Mme Kathleen Baldwin, directrice du Centre d’action bénévole de Rouyn-Noranda.
• M. Stéphane Morissette, secrétaire général du Centre de services scolaire de Rouyn-Noranda.
• M. Luc Carrière, chargé de projet-ressources matérielles, Commission scolaire Western Québec.
• Mme Dominique Morin, directrice de Villes et Villages en Santé Rouyn-Noranda.
• Mme Denise Lavallée, présidente du Comité du Vieux Noranda.

Invité

• Représentant(s) des citoyens ayant participés à un groupe de discussion.

Observateur

• Un représentant de la Fonderie Horne.
• Un représentant du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH).

Personne ressource

• La coordonnatrice des relations avec le milieu.

Périodicité des rencontres

Minimum de quatre (4) rencontres par année.

Politique rattachée

Aucune

Direction responsable

• Direction du greffe et contentieux

Mandat

• A le pouvoir d’étude, d'avis et de recommandation au conseil en matière d’urbanisme, de zonage, de lotissement, de construction ou toute autre matière prévue dans une loi un règlement de compétence provinciale ou municipale;
• Étudier toute demande de dérogation mineure selon les formalités et les délais prévus dans le règlement sur les dérogations mineures aux règlements de zonage et de lotissement applicable sur le territoire de la Ville de Rouyn-Noranda et dans la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme;
• Formuler un avis conformément à l'article 145.7 de ladite Loi;
• Analyser les diverses demandes d’aide financière en lien avec la rénovation des façades des bâtiments situés aux centres-villes et faire des recommandations au conseil municipal, et ce, dans le cadre du Programme de revitalisation des façades du centre-ville;
• Étudier toute demande de plan d’implantation et d’intégration architectural (PIIA) selon les formalités prévues dans le règlement PIIA et conformément à l’article 145.19 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• Mme Claudette Carignan, conseillère municipale, présidente
• M. Sébastien Côté, conseiller municipal, vice-président
• M. Francis Tremblay, citoyen
• M. Frédéric Dallaire Savard, citoyen
• Mme Valérie Plante Lévesque, citoyenne
• M. Yvan Ippersiel, citoyen
• M. Billy Gagnon, citoyen
• Mme Katherine Jusseaume Dumont, citoyenne
• M. Ugo Beaupré-Leclerc, citoyen
• Mme Carole Rivière, citoyenne

Personnes ressources

• La greffière adjointe
• La directrice de l’aménagement du territoire et de l'urbanisme (occasionnellement)
• Le conseiller en urbanisme

Périodicité des rencontres

• Une (1) à deux (2) fois par mois.

Politique rattachée

• Règlement 2015-843 : Plan d'urbanisme (mise-à-jour du 4 septembre 2020)
  Résolution n° 2015-992
• Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Direction responsable

• Direction du développement économique

Mandat

• Assurer le suivi du Plan de développement économique de la Ville de Rouyn-Noranda et du plan d’action qui en découle.
• Assurer un suivi régulier des travaux du comité de vigie du CLD RN;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
• Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
• M. Stéphane Girard, conseiller municipal
• M. Yves Drolet, conseiller municipal
• M. François Chevalier, directeur général, Ville de Rouyn-Noranda
• M. Hugo Jolette, directeur du développement économique
• Mme Mariève Migneault, directrice générale du CLD

Personne ressource

• Le directeur du développement économique

Périodicité des rencontres

• Un minimum de quatre (4) rencontres par année.

Politique rattachée

• Plan de développement économique de la Ville de Rouyn-Noranda

Sous-comité consultatif de développement économique

Direction responsable

Direction du développement économique

Mandat

• Participer à toute consultation à l’égard de grandes orientations touchant le développement économique. Le sous-comité relève du comité de développement économique.

Membres

• Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
• M. Stéphane Girard, conseiller municipal
• M. Yves Drolet, conseiller municipal
• M. Hugo Jolette, directeur du développement économique
• Un représentant du Centre local de développement de Rouyn-Noranda
• Mme Kamylle Béchard-Plourde, secteur agroalimentaire
• M. Marc-André Lavergne, secteur minier
• M. Robert St-Amour, secteur forestier
• M. Dany Bonapace, secteur des promoteurs immobiliers
• M. Mikael Rivard, secteur de la construction
• M. Denis Pinet, secteur de l'économie sociale
• Mme Josiane Cyr, secteur du commerce de détail
• Mme Marie-Ève Barbe, secteur des services professionnels
• Mme Chantal Parent, secteur des services financiers
• Mme Tatiana Gabrysz, secteur du tourisme et de l'hôtellerie
• Mme Barbara Beranek, secteur culturel
• M. Frédéric Roy-Hall, secteur événementiel
• M. Jean François Blais, secteur industriel
• M. Danny Tremblay, secteur manufacturier
• M. Yannick Goupil, secteur du transport

Personne ressource

Le directeur du développement économique

Périodicité des rencontres

Selon les besoins de consultation

Politique rattachée

Aucune

Direction responsable

• Direction du développement économique

Mandat

• Identifier les principaux obstacles à l’accès et au développement de logements sous toutes ses formes;
• Identifier les besoins en logement sur le territoire;
• Faire un inventaire à jour et une vigie des programmes gouvernementaux, et en assurer le déploiement sur le territoire;
• Évaluer toutes les nouvelles formes de contribution que la Ville peut mettre en place;
• Créer des synergies concrètes entre les acteurs du milieu de l'habitation.
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

N. B. : Les membres du comité sont soumis à la confidentialité et ont le pouvoir de recommandation seulement lorsqu’ils siègent au comité.

Membres 

• Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
• Mme Claudette Carignan, conseillère municipale
• M. Stéphane Brown, Chambre de commerce et d’Industrie de Rouyn-Noranda
• M. Nicolas Brisson, représentant Association des professionnels de construction et de l'habitation du Québec de l'Outaouais-Abitibi-Témiscamingue (APCHQ-OAT)
• Mme Kathleen Massicotte, représentante Office municipal d’habitation de Rouyn-Noranda
• Mme Dominique Morin, représentante Villes et villages en santé Rouyn-Noranda
• M. Robert Brière, représentant de la Chambre immobilière de Rouyn-Noranda
• M. Jean-Philippe Rioux Blanchette, représentant d’une coopérative d’habitation de Rouyn-Noranda
• M. Junior Bergeron, représentant d’un propriétaire/promoteur immobilier privé
• Mme Kathleen Slobodian, représentante du Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue
• M. Luc Boisvert, représentant de l'Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue

Membres ponctuels

• Association des locataires de RN
• Direction de l'aménagement du territoire
• Groupe de ressources techniques de l’Abitibi-Témiscamingue et de l’Ungava (GRT ATU)
• Représentants de nos élus provinciaux et fédéraux

Personne ressource

• Le directeur du développement économique.

Périodicité des rencontres

• Au minimum 4 rencontres par année.

Direction responsable

• Direction des communications

Mission du comité

Assurer la qualité des communications de la Ville auprès des citoyennes et citoyens et des différents publics ainsi que veiller au rayonnement de la Ville et à la cohérence de son image.

Mandat

• Agir à titre de comité consultatif lors de l’élaboration de certaines stratégies de communication;
• Réviser ou modifier la Politique de communication;
• Assurer un suivi du plan d’action de la Politique de participation;
• Encadrer les demandes de commandite et la visibilité associée;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal.

Membres

• M. Louis Dallaire, conseiller municipal, président
• M. Sébastien Côté, conseiller municipal
• Mme Marie-France Beaudry, citoyenne
• M. François Proulx, citoyen
• Mme Josée Lapolice, citoyenne

Personne ressource

• La directrice des communications

Périodicité des rencontres

• Quatre (4) par année;
• Possibilité de former des sous-comités au besoin.

Politique rattachée

• POL-COM-001 Politique de communication et gestion des médias sociaux 2017

Considérant la nature du comité, le nombre de conseillers membres sera de trois (3). 

 Direction responsable

• Trésorerie et Direction des services administratifs

Mandat

• Examiner les scénarios budgétaires détaillés;
• Recevoir la présentation des rapports financiers trimestriels et annuel détaillés de la Ville de Rouyn-Noranda préparée par la firme d’auditeur externe;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat à connotation financière délégué par le conseil municipal.

Membres 

• Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
• Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
• M. Sébastien Côté, conseiller municipal
• M. Yves Drolet, conseiller municipal
• M. François Chevalier, directeur général, Ville de Rouyn-Noranda

Personne ressource

• La trésorière et directrice des services administratifs 
• La cheffe comptable et assistante-trésorière

Périodicité des rencontres

• À l’automne lors de la préparation du budget et lors du dépôt des états financiers.

Politique rattachée

• Budget de fonctionnement et PTI

Direction responsable

• Direction de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

Mandat

• Prendre position sur diverses problématiques liées au territoire et aux activités agricoles qui lui sont transmises par le conseil municipal et faire des recommandations;
• Faire des recommandations relatives à l’aménagement du territoire agricole, à la pratique des activités agricoles et aux aspects environnementaux rattachés à ces activités, à la demande du conseil municipal ou de sa propre initiative;
• Étudier et faire des recommandations au conseil municipal sur tout règlement modifiant le Schéma d’aménagement et de développement révisé, le Plan d’urbanisme et tout règlement d’urbanisme lorsque ce règlement concerne particulièrement la zone agricole permanente établie en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA);
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal;
• Mandat d’une durée de 2 ans, renouvelable (Loi sur l’aménagement et l’urbanisme).

Membres

• M. Guillaume Beaulieu, conseiller municipal, président
• Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
• M. Daniel Coutu, agriculteur secteur sud
• M. Maurice Migneault, agriculteur secteur nord
• M. Claude Béland, représentant citoyen
• M. Martin Inkel, représentant des producteurs

Personnes ressources

• L’aménagiste-planification
• Le technicien à l'urbanisme (occasionnellement)

Périodicité des rencontres

• Rencontre planifiée au besoin et minimalement, une (1) rencontre par année.

Politiques rattachées

• Règlement n° 2009-607 Schéma d'aménagement (plan d’action inclus), adopté le 22 mars 2010
  Résolution n° 2010-245
• Règlement n° 2015-843 Plan d'urbanisme, adopté le 23 novembre 2015
  Résolution n° 2015-992
• Résolution n° 2014-611, règles de régie interne du Comité consultatif agricole
• Plan de développement de la zone agricole (PDZA)
• Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA)
• Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU)

Direction responsable

• Direction de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme

Mandat

• Assurer :
  • une vigie régulière sur le respect des orientations prévues au Schéma d'aménagement du territoire;
  • une vigie annuelle sur la mise en œuvre des actions prévues au Plan d’urbanisme.
• Examiner :
  • les questions particulières de dossiers d'aménagement;
  • les demandes citoyennes.
• Réviser et modifier au besoin le Schéma d'aménagement du territoire ainsi que le plan et les règlements d'urbanisme, entre autres :
  • discuter de problématiques;
  • suggérer des étapes de consultations ou la formation de comités sur certains thèmes;
  • éclairer et alimenter le conseil municipal sur diverses thématiques;
  • faire des recommandations.
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
• M. Louis Dallaire, conseiller municipal
• M. Sébastien Côté, conseiller municipal
• M. François Chevalier, directeur général, Ville de Rouyn-Noranda

Personnes ressources

• La directrice de l’aménagement du territoire et de l'urbanisme
• La cheffe de l'aménagement du territoire
• L'aménagiste-planification 
• Le conseiller en urbanisme

Périodicité des rencontres

• La fréquence des sessions est fixée en fonction des besoins (référence aux mandats).

Politiques rattachées

• Règlement n° 2009-607 : Schéma d’aménagement (plan d’action inclus) adopté le 22 mars 2010
• Résolution n° 2010-245
• Règlement n° 2015-843 : Plan d'urbanisme (adopté le 23 novembre 2015)
• Résolution n° 2015-992
• Règlements d’urbanisme : 2015-844 à 849

Direction responsable

• Direction de l'aménagement du territoire et de l’urbanisme

Mandat

• Donner des avis au conseil municipal dans le cadre de l'élaboration du Plan d'urbanisme et du suivi du Schéma d'aménagement et de développement;
• Participer à l'élaboration d'outils d'analyse et de planification pour assurer une mise en œuvre harmonieuse de différentes dispositions législatives en vigueur, s'il y a lieu;
• Rencontrer les intervenants miniers qui le souhaitent pour faciliter la cohabitation (travaux d'exploration, projets d'exploitation ou projets en cours);
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• M. Yves Drolet, conseiller municipal, président
• M. Réal Beauchamp, conseiller municipal
• M. François Chevalier, directeur général, Ville de Rouyn-Noranda
• Mme Valérie Fillion, AEMQ
• M. Alain Poirier, AEMQ
• M. Jean-François Doyon, Agnico-Eagle
• Mme Josée Méthot, AMQ
• M. Hervé Le Mouël, APNQ
• Poste vacant, Fonderie Horne

Personnes ressources

• La directrice de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme
• La cheffe de l'aménagement du territoire
• L'aménagiste-planification

Périodicité des rencontres

• Rencontre planifiée au besoin et minimalement, une rencontre par année.

Politique rattachée

• Résolution n° 2011-312
• Loi sur les mines

Direction responsable

• Direction de l'aménagement du territoire et de l’urbanisme

Mandat

• Assurer le suivi de la mise en œuvre des actions du Plan de développement de la zone agricole (PDZA).

Membres

• M. Guillaume Beaulieu, conseiller municipal, président
• Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
• M. Hugo Jolette, directeur du développement économique de la Ville de Rouyn-Noranda
• M. Olivier Brassard, Union des producteurs agricoles de l'Abitibi-Témiscamingue
• Siège vacant, Agence régionale des forêts privées de l'Abitibi 
• M. Pascal Martel, ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec
• M. Maurice Migneault, producteur agricole
• M. Daniel Coutu, producteur agricole
• Mme Marie-Ève Migneault, Centre local de développement de Rouyn-Noranda

Personne ressource

• La cheffe de l'aménagement du territoire

Périodicité des rencontres

• Deux (2) à trois (3) rencontres par année.

Politiques rattachées

• Plan de développement de la zone agricole

Direction responsable

• Direction de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme

Mandat

• Développer et mettre en oeuvre une vision commune du lac Osisko;
• Suivre l'évolution du Projet lac Osisko et des sous-projets;
• S’assurer qu’il réponde aux réalités, aux objectifs, aux normes et règlements municipaux en vigueur;
• Faciliter les démarches administratives;
• Assurer des communications fluides et tenir informés les membres du comité des avancements, opportunités et enjeux des parties prenantes;
• Présenter un rapport annuel au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale, présidente
• M. Réal Beauchamp, conseiller municipal
• M. Jean Mercier, directeur de la vie active, culturelle et communautaire
• Mme Carolann St-Jean, cheffe de l’aménagement du territoire
• Un membre du C.A., Collectif Territoire
• Mme Geneviève Aubry, directrice générale du Collectif Territoire
• Mme Annie Bélanger, directrice générale adjointe et touristique, Centre local de développement
• M. Pierre Cartier, Organisme de bassin versant du Témiscamingue (OBVT)
• M. Julien Moulinier, représentant de l'Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue

Invités

Possibilité d’inviter des partenaires selon les sujets traités

Personne ressource

• La cheffe de l'aménagement du territoire

Périodicité des rencontres

Minimum de quatre (4) rencontres par année.

Politique rattachée

Aucune

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

• Faire des recommandations au conseil municipal à l'égard des grandes orientations touchant le domaine culturel (ententes de développement culturel, programmes d'aide et politiques, infrastructures et équipements culturels, secteurs prioritaires identifiés dans la politique culturelle adoptée en 1997 et révisée en 2019);
• Assurer un suivi du plan d'action rattaché à la politique;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres 

• M. Réal Beauchamp, conseiller municipal, président
• M. Guillaume Beaulieu, conseiller municipal
• Mme Ariane Ouellet, représentante arts visuels, performance et métiers d'arts
• M. François Bédard, représentant danse, théâtre, humour et cirque
• M. Fednel Alexandre, représentant littérature et conte
• M. Guillaume Laroche, représentant musique et chanson
• Mme Maude Labrecque-Denis, représentante arts médiatiques : cinéma, vidéo, productions numériques, multimédia
• Mme Sofia Victoria Zottig, représentante histoire, patrimoine et muséologie
• Mme Elie-Anne Lamerise-Dumont, citoyenne représentant la communauté
• M. Jérémy Viola-Lamontagne, citoyen représentant de la communauté

Personne ressource

• Le directeur de la vie active, culturelle et communautaire
• La cheffe de la culture
• La coordonnatrice culturelle 

Périodicité des rencontres

• Sept (7) rencontres par année ou au besoin.

Politique rattachée

• Politique culturelle de Rouyn-Noranda

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

• Analyser le sommaire d'attribution de fonds fournis par les différents sous-comités d'analyse internes;
• Faire des recommandations d'octroi de fonds au conseil municipal;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Analyser les demandes de soutien financier reçues dans le cadre du Fonds région et ruralité – volet 2;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Mandat des sous-comités internes d'analyse¹

• Évaluer l'ensemble des projets déposés par des organismes, et ce, en s'assurant du respect du cadre financier et de la Politique de soutien aux organismes adoptée par le conseil municipal;
• Déposer le sommaire des analyses au comité de suivi.

Membres

• Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale, présidente
• M. Réal Beauchamp, conseiller municipal
• M. Stéphane Girard, conseiller municipal

Personne ressource

• Le directeur de la vie active, culturelle et communautaire
• La coordonnatrice à la vie active et et aux évènements
• La cheffe de la culture
• Le chef des sports et loisirs

Membres des sous-comités d'analyse internes

• La coordonnatrice à la vie communautaire et aux évènements
• La coordonnatrice culturelle 
• La cheffe des services communautaires et de proximité 
• Le chef des parcs et équipements
• La directrice générale adjointe et tourisme au CLD

Périodicité des rencontres

• Lors de l'appel de projets – minimum deux (2) fois par année;
• Lors de la révision de la Politique de soutien aux organismes.

Politiques rattachées

• POL-LCV-002 Politique de soutien aux organismes (PSO)
  Résolution n° 2018-859
• POL-TRE-001 Fonds de développement des territoires (FDT) – soutien aux initiatives locales et régionales

1 Voici le titre des programmes de la PSO :
1) Soutien à l'achat d'équipements
2) Soutien aux projets d'aménagement
3) Soutien à la création, production et diffusion culturelles et artistiques
4) Soutien aux événements locaux
5) Soutien aux grands événements
6) Soutien communautaire

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

Comité formé suite à l'étude et à l'inventaire des bâtiments réalisés en 2003.

• Élaborer un plan d'action proposant une hiérarchisation dans les priorités d'interventions identifiées;
• Analyser et faire des recommandations au conseil municipal de toute demande de citoyens ou encore à la suite de tout développement domiciliaire sur le territoire où la toponymie est requise;
• Assurer un suivi;
• Formuler toute recommandation à la Ville concernant le patrimoine bâti ou tout autre dossier à caractère patrimonial;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal. 

Membres

• M. Guillaume Beaulieu, conseiller municipal et président du comité
• M. Réal Beauchamp, conseiller municipal et représentant du comité culturel de la Ville de Rouyn-Noranda
• M. Philippe Bisson-Ouimet, citoyen professionnel du domaine bâti
• M. Christian Dubé, citoyen professionnel du domaine toponymie
• M. Benoit Beaudry-Gourd, représentant de la Société d'histoire de Rouyn-Noranda
• Mme Cindy Caouette, représentante des propriétaires
• Mme Audrey Desrochers, représentante de la Corporation de la Maison Dumulon

Personnes ressources

• L'agente de développement en patrimoine immobilier
• Le conseiller en urbanisme
• La coordonnatrice culturelle

Périodicité des rencontres

• Environ cinq (5) rencontres par année.

Politique rattachée

• Aucune

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

• Faire des recommandations au conseil municipal visant l'amélioration des actions en faveur des familles et des aînés et assurer une plus grande cohérence des interventions qui ont un impact sur ces personnes;
• Assurer le suivi du plan d'action rattaché à la politique;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• Mme Kathleen Baldwin, Centre d'action bénévole de Rouyn-Noranda;
• Mme Karine Morissette, Centre intégré de santé et de services sociaux de l'Abitibi-Témiscamingue;
• Mme Isabelle Cloutier, Centre de services scolaire de Rouyn-Noranda;
• Mme Nathalie Lacroix, représentante des CPE;
• Mme Louise Fortin, représentante citoyenne du secteur rural;
• Mme Catherine Sirois, représentante citoyenne du secteur urbain;
• Mme Mélissa Trudel-Martel, représentante citoyenne des personnes handicapées;
• Mme Karine Lavallée, Maison de la famille de Rouyn-Noranda;
• Mme Dominique Morin, Ville et villages en santé;
• Mme Sylvie Turgeon, conseillère municipale et responsable des questions familiales et du dossier aînés;
• Mme Claudette Carignan, conseillère municipale;
• Mme Candide Beauvais, cheffe des services communautaires et de proximité;

Personne ressource

• La coordonnatrice du développement social et communautaire

Périodicité des rencontres

• Au minimum, cinq (5) rencontres par année.

Politique rattachée

• Politique de la famille et des aînés – 2013
• Plan d'action 2020-2024 : Rouyn-Noranda, Municipalité ami des aînés

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

• Faire des recommandations à la Ville dans les grandes orientations touchant les différentes interventions que celle-ci entreprend concernant le transport en commun, le transport collectif en milieu rural, le transport adapté ou les taxis. Ces interventions peuvent toucher :
  • les abribus
  • les trajets d'autobus
  • les promotions étudiantes
  • la Semaine des transports actifs et collectifs (STAC)
• Faire le lien avec le ministère des Transports;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres 

• Mme Sylvie Turgeon, conseillère municipale, présidente
• Mme Claudette Carignan, conseillère municipale
• Mme Danielle Dupuis, Transport adapté et Transport le Nomade
• Mme Line St-Amour, Table des ainés de Rouyn-Noranda
• Mme Kathleen Baldwin, Centre d’action bénévole de Rouyn-Noranda
• M. Thierry Gagnier, représentant citoyen
• M. Claude Vendette, représentant citoyen
• Mme Claire Duquette, régisseuse du transport scolaire, représentante du milieu de l’éducation
• M. Stéphane Lachapelle, directeur des services techniques et logistique, représentant du milieu de la santé
• Mme Martine Rioux, Citétudiante

Personnes ressources

• Le directeur de la vie active, culturelle et communautaire
• La coordonnatrice à la vie active et aux évènements
• La cheffe de l'aménagement du territoire

Périodicité des rencontres

• Au minimum, quatre (4) rencontres par année.

Politique rattachée

• Aucune

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

• Maintenir ou améliorer la qualité de vie de ses citoyens en favorisant la pratique régulière de l'activité physique, du sport et du plein air;
• Favoriser un mode de vie physiquement actif, privilégier le bénévolat, soutenir le partenariat et la concertation, encourager la tenue d'événements, développer des opportunités en matière de plein air et offrir des infrastructures appropriées ;
• Assure le suivi du plan d'action rattaché à la politique;
• Faire des liens avec l'activité vélo et le comité sur les transports actifs au besoin;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• M. Stéphane Girard, conseiller municipal, président
• M. Sébastien Côté, conseiller municipal
• Mme Claudie Chaîné, représentante secteur santé
• M. Laurent Barry, représentant secteur sport
• M. Sébastien Murray, représentant secteur scolaire
• M. Kévin Lambert, représentant secteur scolaire
• M. Jean Boivin, représentant secteur plein air
• Mme Chantal Tourigny, représentante secteur ruralité
• Mme Line St-Amour, représentante secteur personnes handicapées
• Mme Janie-France Barbe, citoyenne
• Poste vacant, citoyen

Personnes ressources 

• Le chef des sports et loisirs
• Le coordonnateur en sport et plein air

Périodicité des rencontres

• Minimum de quatre (4) rencontres par année.

Politique rattachée

• Politique municipale en activité physique, sport et plein air (adoptée en janvier 2011)

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

• Arrimer les pratiques (vision commune, identifier les rôles respectifs et d’harmoniser les pratiques de chacun) et à mettre en œuvre des actions concertées qui vise l’établissement durable des nouveaux arrivants (en particulier des personnes immigrantes);
• Mobiliser les membres autour des enjeux et favoriser les partenariats au sujet de : l’attraction, l’accueil et l’intégration, la rétention ou le maintien des nouveaux Rouynorandiens;
• Assurer une qualité continue des services quant à l’attraction, l’accueil et l’intégration des nouveaux arrivants;
• Réaliser un plan d’action annuel afin d’obtenir des résultats concrets, à court terme;
• Il s’agit d’un comité d’orientation, de réflexion et d’action;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• Mme Claudette Carignan, conseillère municipale, présidente
• M. Guillaume Beaulieu, conseiller municipal
• Mme Candide Beauvais, cheffe des services communautaires et de proximité, Ville de Rouyn-Noranda
• Mme Stéphanie Larouche-LeBlanc, coordonnatrice du développement social et communautaire, Ville de Rouyn-Noranda
• Mme Sarah-Ève Lambert-Baril, CISSSAT; 
• Mme Isabelle Cloutier, CSSRN;Mme Peggie Lapointe, Carrefour de Rouyn-Noranda;
• Mme Peggie Lapointe, Carrefour de Rouyn-Noranda;
• Mme Carol Castro, membre citoyenne;
• Mme Kathleen Slobodian, Cégep AT;
• Mme Marilou Villeneuve, UQAT;
• Mme Amélie Juneau, Centre Élisabeth-Bruyère;
• M. Corentin Bajard, CLDRN;
• Mme Karine Lapointe, CCIRN;
• M. Marcel Charest, Concept Alpha;
• M. Valentin Brin, Mosaïque interculturelle;
• Mme Josée Rannou, MIFI;
• M. Benjamin Audet, Vision-Travail;
• Mme Dominique Morin, Ville et villages en santé;
• M. David Robitaille, Services Québec;
• Mme Camille Lavoie-Mercier, Ressourcerie Bernard-Hamel.

Personne ressource

• La cheffe des services communautaires et de proximité
• La coordonnatrice du développement social et communautaire

Périodicité des rencontres

• Quatre (4) rencontres par année (plus les sous-comités de travail).

Politique rattachée

• Plan d'action 2022-2024 : Rouyn-Noranda accueillante et inclusive.

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

• Convenir des grandes orientations du projet et en adresser les recommandations au conseil municipal;

• Assurer le respect du protocole d'entente intervenu entre les parties prenantes;

• Favoriser le bon déroulement du projet et recommander les ajustements nécessaires en cours de projet, au besoin;

• Réalisation d'un bilan à chaque fin de saison;

• Présenter un rapport annuel au conseil municipal;

• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• Mme Claudette Carignan, conseillère municipale
• Mme Gabrielle-Ann Leduc, présidente de la SDC
• M. Tommy Garneau, vice-président de la SDC
• Mme Chloé Dupont, directrice générale de la SDC
• M. Ugo Arguin, responsable du Poste de Rouyn-Noranda, Sûreté du Québec

Personnes ressources

• Le directeur du développement économique
• Le conseiller en urbanisme
• La directrice des communications
• Le contremaître des espaces vertes
• La coordonnatrice à la vie communautaire et aux évènements

Périodicité des rencontres

• Minimum de quatre (4) rencontres par année.

Politique rattachée

• Aucune

Direction responsable

• Direction de la sécurité publique

Mandat

Sécurité civile

• S'enquérir des différentes responsabilités du conseil municipal en lien avec le plan de sécurité civile;
• Suivre les travaux de mise à niveau continuelle du plan de sécurité civile;
• Recommander au conseil municipal l'adoption de la structure et du plan de sécurité civile;
• Assurer un suivi du plan de sécurité civile;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal.

Sécurité des incendies

• S'enquérir des différentes responsabilités du conseil municipal en lien avec le Schéma de couverture de risques en sécurité incendie (SCRI);
• Assurer un suivi des travaux du plan de mise en œuvre du SCRI;
• Valider les objectifs annuels;
• Recommander au conseil municipal l'adoption du rapport annuel;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Supporter les travaux de mise à jour du SCRI;
• Valider les objectifs;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• Mme Diane Dallaire, mairesse, présidente
• M. Daniel Camden, conseiller municipal
• M. Sébastien Côté, conseiller municipal
• M. François Chevalier, directeur général, Ville de Rouyn-Noranda

Personne ressource

• Le directeur de la sécurité publique

Périodicité des rencontres

• Trois (3) à quatre (4) rencontres ou plus selon les besoins pendant la mise à jour du Schéma

Politiques rattachées

• Procédure d’alertes et mobilisation (adopté le 5 novembre 2019)
• Schéma de couverture de risques en sécurité incendie (révision adoptée en août 2016)

Direction responsable 

• Direction des travaux publics et services techniques

Mandat 

• Traiter les dossiers et requêtes touchant la circulation automobile, cycliste et piétonne ainsi que le stationnement, la signalisation et la sécurité routière;
• Soumettre ses recommandations au conseil municipal pour décision;
• Préparer un rapport annuel sommaire pour présentation au conseil municipal;
• Effectuer tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Faire une requête au comité de circulation

Membres

• M. Cédric Laplante, conseiller municipal, président
• M. Daniel Camden, conseiller municipal
• Mme Hélène Piuze, directrice des travaux publics et services techniques, Ville de Rouyn-Noranda
• M. Réjean Lesage, chef des travaux publics, Ville de Rouyn-Noranda
• M. Luc Tremblay, directeur de la sécurité publique, Ville de Rouyn-Noranda
• M. Christophe Baron-Morasse, conseiller en urbanisme, Ville de Rouyn-Noranda
• Lieutenant Ugo Arguin, responsable du Poste de Rouyn-Noranda, Sûreté du Québec
• M. Jean-François Turcotte, ministère des Transports

Personnes ressources

• La directrice des travaux publics et services techniques
• Le chef des travaux publics

Périodicité des rencontres

• Rencontre aux deux (2) mois.

Politique rattachée ou autre document réglementaire

• Code de la sécurité routière
• Guide de détermination des limites de vitesse sur le réseau routier municipal
• Normes sur les ouvrages routiers : Tome V signalisation routière, volume 1 à 3

Direction responsable

• Direction des travaux publics et services techniques

Mandat

• Gérer 52 000 hectares de forêt sous notre responsabilité;
• Octroyer des subventions gouvernementales du Programme d'aménagement durable des forêts (PADF);
• Conseiller le Service forêt sur certains aspects de la foresterie urbaine;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• Vacant
• M. Cédric Laplante, conseiller municipal
• M. Stéphane Paul, représentant du Syndicat des producteurs de bois de l'Abitibi-Témiscamingue
• M. Matthieu Audet, représentant du ‎‎ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
• M. Éric Grenier, représentant de l’Union des producteurs agricoles

Personnes ressources 

• La directrice des travaux publics et services techniques
• Le contremaître de la foresterie

Périodicité des rencontres

• Minimalement deux (2) fois par an ou au besoin.

Politique rattachée

• Aucune